Saint-Omer, Bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer, 826
Mémoire pour le franc alleu
Papier · XVIIIe siècle
- Contenu
()
Franc alleu
Mémoire
Le no 1 est un mémoire au parlement sur une
instance engagée contre le fisc. — Le no 2 comprend une requête au
contrôleur général des finances, une supplique au roi et un mémoire
à M. le comte de Vergennes, ministre et secrétaire d'État, chef du
conseil des finances, tendant à obtenir la révocation d'arrêts
fiscaux de 1784 et 1785.
+ Description physique
Papier
Reliure :
Reliure en veau, aux armes de la ville de Saint-Omer sur les
plats ; titre frappé
+ Histoire
Comment citer cette notice ?
Institut de recherche et d'histoire des textes (IRHT-CNRS), «Notice de Saint-Omer, Bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer, 826», dans Stutzmann Dominique (dir.), Saint-Bertin : centre culturel du VIIe au XVIIIe siècle, 2016
(permalink : http://saint-bertin.irht.cnrs.fr/site/php/notice.php?id=Saint-Omer826&catalogue=st-omer).
Consultation du 25/04/2024.